Déposée le 3 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'EMBRUNS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TERRE D'EMBRUNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRE D'EMBRUNS domicilié(e) 420 RUE ALAIN COLAS - 29200 - BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 427 604 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TERRE D'EMBRUNS, M. BERROU FABRICE domicilié(e) 420 RUE ALAIN COLAS - 29200 - BREST - France.
La marque TERRE D'EMBRUNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TERRE D'EMBRUNS, SAS - 420 RUE ALAIN COLAS - 29200 - BREST - France - SIREN 500427604
TERRE D'EMBRUNS, M. BERROU FABRICE - 420 RUE ALAIN COLAS - 29200 - BREST - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Inscription le 16 décembre 2013 - Immatriculation de societé n°614891 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Renouvellement sans limitation le 19 février 2015 n°2579280 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-02-19
Gelées, confitures, compotes ; produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. Café, thé, cacao, farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, glace à rafraichir. Sandwichs, pizzas ; crêpes ; biscuiterie ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Service de bars. Service de traiteurs. Services hotelliers.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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